REGLEMENT INTERIEUR - SAINT-ANDRE BASKET-BALL   

SAISON 2023/2024

- Article 1 : Assemblée Générale (Article 6 à 8 – Statuts de l’Association) :

- Toutes les personnes licenciées au Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL se doivent de participer aux assemblées générales. L’Assemblée Générale ordinaire est tenue une fois par an, en fin de saison.

- En cas de besoin, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les mêmes conditions qu’une assemblée générale ordinaire.

- Article 2 : Comité directeur (Article 9 à 12 – Statuts de l’Association) :

- Le Comité directeur a plein pouvoir pour gérer les intérêts de l’Association. Il se réunit aussi souvent que nécessaire, à la demande d’un des membres de ce Conseil, sur convocation du Secrétaire. En cas de carence du Président, le Vice-président pourra le suppléer. Chaque adhérent peut prendre connaissance des délibérations du Comité directeur (Article 11 – Statuts de l’Association).

- La politique du Club est appliquée par le Comité directeur et plus particulièrement par l’intermédiaire de son Président.

- Article 3 : Informations :

- Elles sont affichées sur les panneaux prévus à cet effet dans le gymnase.

- Elles sont également publiées en ligne sur le site internet du club : https://sabb44.fr/

- Article 4 : Sécurité et Responsabilités :

- Assurances : Voir Garanties de l’assurance FFBB.

- La pratique du Basket-ball se déroule dans des Structures Municipales. Il est interdit d’utiliser du matériel autre que celui destiné à la pratique du Basket-ball (notamment les agrès et tapis stockés dans la salle). En cas de dégradations, la responsabilité incombera à la personne impliquée. En aucun cas, le Club ne pourra être tenu comme Responsable.

- Il est formellement interdit d’escalader le garde-corps pour accéder aux tribunes à partir de l’aire de jeu du Gymnase. Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident.

- Les parents doivent s’assurer de la présence de l’encadrant de leur enfant avant de le déposer à la salle.

- Pour les licenciés mineurs, les parents ou tuteurs sont priés de signaler tous les renseignements liés à la santé du licencié mineur (allergies, Asthme, troubles divers, …) à l’encadrant de la catégorie. Ces renseignements resteront confidentiels.

- Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans le gymnase.

- Article 5 : Licence et certificat médical :

- L’adhésion au Club, par le paiement de la cotisation annuelle et par la fourniture d’un certificat médical, permet de devenir membre du Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL, et d’avoir une couverture par l’Assurance. Les personnes, n’étant pas à jour au niveau du paiement de leur cotisation annuelle et de la fourniture d’un certificat médical, ne peuvent en aucun cas avoir accès aux entraînements et à la compétition. Le Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL se dégage de toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident impliquant une personne qui ne serait pas en règle avec le Club.

- L’inscription est valable d’Août à Juin de l’année suivante.

- Les membres de la saison précédente sont prioritaires pour le renouvellement de leur inscription. Les nouvelles demandes sont validées par le bureau dans la limite du nombre de places disponibles.

- Toute licence réglée au club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL pourra être exceptionnellement remboursée de manière partielle (hors part FFBB au minimum), en cours de saison (si arrêt avant la fin de la première partie du championnat), en cas de force majeure, après étude du dossier par le Comité directeur et sur présentation de justificatifs.

- Les licenciés en provenance d’un autre club devront s’acquitter de 50% des frais de mutation, tel que fixés par la FFBB. Les autres 50% seront pris en charge par le club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL.

- Article 6 : Déroulement de l’activité :

- Tout licencié se doit d’arriver 15 min avant le début de sa séance d’entraînement. Il devra être en tenue pour l’horaire théorique de début de la séance d’entraînement. Dans le cas où une autre séance d’entraînement est en cours, personne ne doit perturber le déroulement de la séance d’entraînement.

- Pour les matchs à domicile, tout licencié se doit d’arriver au minimum 30 min avant l’horaire théorique de début du match.

- Lors des déplacements pour des matchs à l’extérieur, les parents se doivent de prendre les dispositions nécessaires afin de respecter les horaires de départ du groupe. L’heure affichée à la salle est l’heure de départ, il convient donc d’arriver sur le parking en avance.

- Toutes les personnes licenciées au Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL, ou leurs parents, s’engagent à participer aux transports de l’équipe lors des déplacements. Ce transport doit se faire dans le respect du code de la route.

- En cas d’absence lorsqu’ils sont désignés pour le transport, les parents du licencié mineur, ou le licencié, doivent prendre les dispositions nécessaires pour se faire remplacer.

- L’acceptation du présent règlement implique que les parents des licenciés mineurs donnent l’autorisation pour leurs enfants à être transportés par des dirigeants, ou des parents de membres du Club sur les lieux d’entrainements et de compétitions, et autorisent les dirigeants ou parents de membres du club à prendre, en leurs absences, toutes les dispositions nécessaires en cas d’accident. 

- En cas d’indisponibilité, il est impératif d’informer le responsable de l’équipe, dès que l’indisponibilité est connue.

- L’accès au Gymnase est réservé aux membres du Club durant les heures réservées au Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL.

- L’accès aux vestiaires et douches chaudes vous est autorisé.

- Les chaussures de sport sont obligatoires : elles doivent être différentes des chaussures utilisées à l’extérieur du Gymnase.

- Les enfants ne sont sous la responsabilité de l’encadrant de sa catégorie que durant la ou les séances d’entraînement prévues pour sa catégorie. (De l’horaire théorique de début à celle de fin de séance).

- Lors des compétitions extérieures, dans le cas où les parents ne peuvent récupérer leurs enfants, il est à la charge de ces derniers ou des tuteurs légaux du licencié mineur, d’organiser la prise en charge de son enfant à l’issu du déplacement.

- Le responsable du créneau ou son suppléant a toute autorité pour garantir le bon fonctionnement des séances. En cas de non-respect du présent règlement ou d’un comportement pouvant nuire aux autres joueurs ou au matériel, un avertissement verbal pourra être donné. En cas de récidive, l’encadrant devra en référer obligatoirement au Comité directeur afin de prendre les dispositions nécessaires pour résoudre le problème (Article 4 – Statuts de l’Association).

- Article 7 : Comportement sportif :

- Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport ainsi que son adversaire et les arbitres de la rencontre. Tout licencié présentant un mauvais esprit et/ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL et du Basket-ball en général, tant à l’entraînement qu’en compétition se verra averti verbalement. Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, les membres du Comité directeur, statueront sur les éventuelles sanctions à prendre après avoir préalablement appelé l’intéressé, par lettre recommandée, à fournir des explications, et donc présenter sa défense devant le Comité directeur (Article 4 – Statuts de l’Association). Ses sanctions pourront aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive (sans remboursement possible de la licence).

- Toute personne présente dans les tribunes du Gymnase se doit de soutenir tous les joueurs de l’équipe qu’elle souhaite par des encouragements, et ce dans le respect des adversaires et des arbitres. L’équipe technique du Club se réserve le droit d’intervenir auprès des personnes, qui ne respecteront pas le point cité ci-dessus. Le Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL souhaite donner aux parents et enfants soutenant le Club, les valeurs liées à la pratique d’un sport collectif.

- En cas d’incident grave, le Comité directeur se réserve le droit de contacter la cellule départementale de veille de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique (44).

- Toutes amendes infligées à un membre du club par une instance de la Fédération Française de Basket-Ball devra être réglée par le/les licencié(s) incriminé(s) (suite à une faute technique par exemple) et non par le club.

- Article 8 : Vie du club :

- Nous rappelons que le club est géré essentiellement par des bénévoles, qui prennent de leur temps libre pour faire vivre le club.

- Chaque licencié, suffisamment âgé, sera convoqué plusieurs fois dans la saison pour des services de table ou d’arbitrage. A partir de la catégorie U11, un chèque de caution de 50€ sera demandé en début de saison. Le licencié devra participer au minimum à 5 services de table ou d’arbitrage. S’il s’avère, en fin de saison, que le licencié n’a pas rempli son contrat de 5 services, sous réserve d’être désigné 5 fois sur le planning, le chèque de caution sera encaissé par le club.

- Les parents des licenciés mineurs seront également convoqués pour des services de bar durant le week-end. Ils devront aider à servir au bar à la mi-temps et après le match de leurs enfants. Ils seront aidés par un responsable du bar, membre du bureau du club.

- Les convocations pour la table, l’arbitrage et le bar seront affichées dans la salle sur la même feuille que pour les convocations aux matchs, ainsi que sur le site internet du club (https://sabb44.fr/). En cas d’absence lorsqu’ils sont convoqués, les parents du licencié mineur, ou le licencié, doivent prendre les dispositions nécessaires pour se faire remplacer.

- Lors d’un service de table ou d’arbitrage, tout licencié se doit d’arriver au minimum 20 min avant l’horaire théorique de début du match.

- Les licenciés du club et leurs parents seront également sollicités au cours de la saison pour venir aider sur les différentes manifestations organisées durant la saison (vide-grenier, fête des chalands fleuris, …).

- Article 9 : Droit à l’image :

- Cession des droits : Par le présent règlement, l’auteur des droits ou ses représentants légaux cèdent au Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL les droits détenus sur son image telle que reproduite sur les photos et vidéos prises au sein des structures sportives du Club et lors des différentes manifestations sportives auxquelles pourraient participer la personne concernée avec le Club.

En conséquence, l’auteur des droits ou ses représentants légaux autorisent le Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL à fixer, reproduire, communiquer et améliorer l’aspect visuel des photographies et des vidéos réalisées dans le cadre du présent contrat. Les photographies et les vidéos pourront être reproduites en partie ou en totalité sur tout support (papier, numérique, magnétique, tissu, plastique, etc.) et intégrées à tout autre matériel (site internet, vidéo, photographie, dessin, illustration, animation, etc.) connus et à venir.

Le Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL s’interdit expressément une exploitation des photographies et vidéos susceptibles de porter atteinte à la vie privée de la personne concernée et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.

L’auteur des droits ou ses représentants légaux reconnaissent par ailleurs que l’intéressé n’est lié à aucun contrat exclusif sur l’utilisation de son image ou de son nom.

- Durée du contrat : Le présent contrat est conclu sur une durée de 10 années pour la présence des photographies et vidéos sur le site internet du Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL et supports vidéo (CD, DVD) à compter du jour de son acceptation.

BRADLEY FERREIRA

Président du Club de SAINT-ANDRE BASKET-BALL